Commune de Saint-Sornin-Leulac
  • home
  • Vie municipale
    Conseil municipal Procès verbaux Liste des délibérations examinées Bulletins municipaux Intercommunalité Guide des démarches Locations FINANCES LOCALES
  • Vie locale
    Actualités Agenda Associations Marchés
  • Services
    Agence postale Enfance / Jeunesse Santé Portage de repas à domicile Station service Bibliothèque intercommunale Propreté
  • Professionnels
    Artisans Commerçants
  • Contact et galerie
    Contact Galerie
  • language

Guide des démarches

Accueil / Vie municipale / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Logement

Logement

Vérifié le 13 Sep 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Achat immobilier

  • Achat d'un terrain
  • Achat ou vente d'un logement

Aides financières

  • Aides personnelles au logement
  • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
  • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

Location immobilière

  • Devenir locataire d'un logement privé
  • Accéder à un logement social
  • Contrat de location (bail)
  • Loyer
  • Obligations du bailleur
  • Obligations du locataire
  • Fin du bail

Expropriation - Préemption

  • Expropriation
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Protection et sécurité de l'habitat

  • Risques sanitaires et sécurité du logement
  • Diagnostic immobilier

Urbanisme

  • Autorisation d'urbanisme
  • Travaux

Copropriété

  • Organisation
  • Documents
  • Charges
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires
  • Copropriété en difficulté

Vie pratique dans un logement

  • Vie pratique dans sa maison
  • Nuisances de voisinage
  • Déchets

Et aussi

  • Assurance habitation

    Argent - Impôts - Consommation

  • Hébergement des personnes âgées

    Social - Santé

  • Hébergement d'une personne en situation de handicap

    Social - Santé

  • Hébergement social

    Social - Santé

Comment faire si...

  • Je déménage
  • J'achète un logement

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Contacts

Commune de Saint-Sornin-Leulac

4 rue de l'ancien abreuvoir

87290 Saint-Sornin-Leulac - FRANCE

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par la Mairie de St Sornin Leulac qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement.

Vous pouvez exercer ces droits auprès du Responsable de traitement : ST-SORNIN-LEULAC, 4 rue de l'ancien abreuvoir - 05.55.76.30.55 - mairie@stsorninleulac.fr
ou de son Délégué à la protection des données à l'adresse : Datavigiprotection, dpo@datavigiprotection.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×