Commune de Saint-Sornin-Leulac
  • home
  • Vie municipale
    Conseil municipal Procès verbaux Liste des délibérations examinées Bulletins municipaux Intercommunalité Guide des démarches Locations FINANCES LOCALES
  • Vie locale
    Actualités Agenda Associations Marchés
  • Services
    Agence postale Enfance / Jeunesse Santé Portage de repas à domicile Station service Bibliothèque intercommunale Propreté
  • Professionnels
    Artisans Commerçants
  • Contact et galerie
    Contact Galerie
  • language

Guide des démarches

Accueil / Vie municipale / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté - Élections  > Élections  > Élections européennes

Élections européennes

Vérifié le 24 May 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les représentants au Parlement européen sont élus par les citoyens des pays de l'Union européenne lors des élections européennes. Il n'y a pas de second tour. Les prochaines élections européennes sont prévues le 9 juin 2024.

  • Comment les députés européens sont-ils élus ?open_in_new

    Vie-publique.fr

  • Rôle du Parlement européenopen_in_new

    Vie-publique.fr

  • Composition du Parlement européenopen_in_new

    Parlement européen

Textes de référence

  • Loi n°77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen
  • Arrêté du 21 janvier 2021 fixant le nombre de conseillers des Français de l'étranger et de délégués consulaires à élire

Services en ligne et formulaires

  • Déclaration de candidature aux élections européennes (à remplir par chaque candidat)

    Téléservice

  • Vérifier votre inscription électorale et votre bureau de vote

    Téléservice

Questions ? Réponses !

  • Quelles sont les dates des prochaines élections ?
  • Liste électorale, bureau de vote... : comment vérifier votre inscription ?

Et aussi

  • Élections : droit de vote d'un citoyen européen en France

    Papiers - Citoyenneté - Élections

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Contacts

Commune de Saint-Sornin-Leulac

4 rue de l'ancien abreuvoir

87290 Saint-Sornin-Leulac - FRANCE

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par la Mairie de St Sornin Leulac qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement.

Vous pouvez exercer ces droits auprès du Responsable de traitement : ST-SORNIN-LEULAC, 4 rue de l'ancien abreuvoir - 05.55.76.30.55 - mairie@stsorninleulac.fr
ou de son Délégué à la protection des données à l'adresse : Datavigiprotection, dpo@datavigiprotection.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×