menu
home
Vie municipale
Conseil municipal
Procès verbaux
Liste des délibérations examinées
Bulletins municipaux
Intercommunalité
Guide des démarches
Locations
FINANCES LOCALES
Vie locale
Actualités
Agenda
Associations
Marchés
Services
Agence postale
Enfance / Jeunesse
Santé
Portage de repas à domicile
Station service
Bibliothèque intercommunale
Propreté
Professionnels
Artisans
Commerçants
Contact et galerie
Contact
Galerie
language
Guide des démarches
Accueil
/
Vie municipale
/
Guide des démarches
Fiches pratiques les plus consultées
import_contacts
Formalités administratives
Déclaration,
Immatriculation,
Statuts,
Modification - dissolution,
Agrément…
settings
Fonctionnement
Dirigeants,
Bénévoles,
Constitution de partie civile,
Organisation d’un événement…
account_balance_wallet
Financement
Subventions,
Dons,
Activités commerciales…
group
Associations spécifiques et fondations
Fondations,
Associations de parents d’élèves,
Associations de propriétaires,
Associations de consommateurs…
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Tous les services en ligne
Comment faire si…
Je crée une association
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Tous les Comment faire si…
Modèles de document
Modèle de règlement intérieur d'une association
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par la Mairie de St Sornin Leulac qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement.
Vous pouvez exercer ces droits auprès du Responsable de traitement : ST-SORNIN-LEULAC, 4 rue de l'ancien abreuvoir - 05.55.76.30.55 - mairie@stsorninleulac.fr
ou de son Délégué à la protection des données à l'adresse : Datavigiprotection, dpo@datavigiprotection.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes